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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHES FONTENEAU
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BRIOCHES Fonteneau
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRIOCHES Fonteneau
BRIOCHES FONTENEAU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3238411
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2023
BRIOCHES Fonteneau de BRIOCHES FONTENEAU

Présentation de la marque BRIOCHES Fonteneau

Déposée le 25 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHES FONTENEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIOCHES Fonteneau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHES FONTENEAU domicilié(e) 11 rue du Calvaire - 85260 - LA COPECHAGNIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 104 773 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BRIOCHES Fonteneau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRIOCHES Fonteneau est expirée depuis le 25 juillet 2023.

BRIOCHES FONTENEAU a également déposé les autres marques suivantes : Ma Boul'Ange , LE FRENCH MUFFIN , FOURNEE DU BOCAGE , LES MARIÉS DE VENDEE , LE PAIN VENDEEN , BRIOFFIN , FONTENEAU , Brioche Feuilletée , MA BOULANGE , THE FRENCH MUFFIN


BRIOCHES FONTENEAU, Société par actions simplifiée - 11 rue du Calvaire - 85260 - LA COPECHAGNIERE - France - SIREN 328104773


SODEMA CONSEILS, SA - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2013 n°2525588 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-26

Brioches.